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Marques déposées par monsieur CHANTEGREL Michel
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CP CHEQUE-PERMANENTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CP CHEQUE-PERMANENTS
M. CHANTEGREL Michel

Numéro de dépôt :
3945101
Date de dépôt :
11/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2022
CP CHEQUE-PERMANENTS de CHANTEGREL Michel

Présentation de la marque CP CHEQUE-PERMANENTS

Déposée le 11 septembre 2012 par monsieur CHANTEGREL Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CP CHEQUE-PERMANENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est monsieur CHANTEGREL Michel domicilié(e) 6 route de Poissy - 78810 - FEUCHEROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHANTEGREL Michel domicilié(e) 6 route de Poissy - 78810 - FEUCHEROLLES - France.

La marque CP CHEQUE-PERMANENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945101.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CP CHEQUE-PERMANENTS est expirée depuis le 11 septembre 2022.

CHANTEGREL Michel a également déposé les autres marques suivantes : SO EASY , Chèque comptabilité , GPaieS Guichet professionnel des salaires , PROFESSION SPECTACLE , CHEQUE EMPLOI SPECTACLE.COM


M. CHANTEGREL Michel - 6 route de Poissy - 78810 - FEUCHEROLLES - France


M. CHANTEGREL Michel - 6 route de Poissy - 78810 - FEUCHEROLLES - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Préparation de la paie ;

Emission de chèque ou autre formulaire sur tous moyen de communication servant de moyen de paiement du personnel directement ou indirectement. Valable pour des activités culturelles, de divertissement, de production de spectacles, ou de films, d'enregistrements phonographiques. Valable également pour toute activité d'agences pour artiste, de diffusion et de création de spectacles ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; micro-édition.